ConditionsGénérales de Vente

Conditions générales de vente applicables aux livres et produits culturels vendus par TTT Corp

Dernière mise à jour : 07/10/2025

1. Présentation de l'association

Dénomination

TTT Corp

Président

Yann Cavalier

RNA

W442019112

Siège social

14 Rue Sanlecque
44000 Nantes, France

Contact

Email : turbotimetravel@gmail.com
Service client par email uniquement

2. Objet et champ d'application

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre TTT Corp et ses clients pour la vente de livres et produits culturels via le site ttt-editions.fr.

Produits proposés

  • Livres édités par TTT Corp
  • Ouvrages de création littéraire et artistique
  • Produits culturels associés
  • Éditions numériques et physiques

3. Commandes et disponibilité

Commande simple

Processus de commande intuitif et sécurisé

Stock limité

Vente sous réserve de disponibilité des stocks

Les commandes sont traitées dans l'ordre d'arrivée. En cas d'indisponibilité d'un article, le client sera informé dans les plus brefs délais.

4. Prix et modalités de paiement

Modalités de paiement

Paiement par Stripe

Tous les paiements s'effectuent de manière sécurisée via la plateforme Stripe (cartes bancaires, Paypal, etc.)

Prix et taxes

Prix TTC

Tous nos prix sont affichés toutes taxes comprises

Chiffre d'affaires annuel ≈ 1000€

Association à but non lucratif

Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais les commandes en cours sont honorées aux conditions du moment de la commande. Les frais de livraison sont calculés selon les tarifs des transporteurs pour l'Europe.

5. Livraison et expédition

TTT Corp expédie ses produits en Europe selon les modalités définies par les transporteurs partenaires.

Zone de livraison

  • Union Européenne
  • Suisse et Norvège
  • Tarifs selon transporteur
  • Délais variables selon destination

Modalités d'expédition

  • Préparation sous 2-5 jours ouvrés
  • Suivi de commande par email
  • Emballage soigné et écologique
  • Assurance transport incluse

6. Droit de rétractation

Droit de rétractation de 14 jours

Conformément à la législation française, vous disposez d'un délai de 14 jours pour retourner vos achats.

✅ Conditions de retour

  • Produit en parfait état
  • Emballage d'origine conservé
  • Retour dans les 14 jours
  • Frais de retour à votre charge

ℹ️ Procédure

  • Contactez turbotimetravel@gmail.com
  • Obtenez un numéro de retour
  • Renvoyez le produit avec facture
  • Remboursement sous 14 jours

⚖️ Clause importante

Les livres doivent être retournés dans leur état d'origine. Les frais de retour restent à la charge de l'acheteur sauf en cas de produit défectueux.

7. Propriété intellectuelle

Tous les ouvrages édités par TTT Corp sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et d'auteur.

✅ Droits de l'acheteur

  • Usage personnel et privé
  • Lecture et consultation
  • Prêt dans le cercle familial
  • Conservation personnelle

❌ Interdictions

  • Reproduction et copie
  • Diffusion publique
  • Revente ou redistribution
  • Usage commercial

📚 Respect du droit d'auteur

L'achat d'un livre vous donne le droit de le lire et de le conserver, mais ne vous transfère aucun droit de propriété intellectuelle sur l'œuvre.

8. Responsabilité et garanties

TTT Corp s'engage à fournir des produits conformes et de qualité dans le respect de son statut associatif.

Garantie qualité

Produits neufs et en parfait état

Service client

Support par email uniquement

Limitation

Responsabilité limitée au statut associatif

9. Protection des données personnelles

Conformité RGPD

TTT Corp respecte la réglementation européenne sur la protection des données personnelles.

Vos données personnelles (nom, adresse, email) sont collectées uniquement dans le cadre de la gestion de votre commande et ne sont jamais partagées avec des tiers.

Consulter notre politique de confidentialité

10. Droit applicable et juridiction compétente

Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français et au droit des associations.

Juridiction compétente

En cas de litige, les tribunaux de Nantes seront seuls compétents.

Questions sur nos conditions de vente ?

Notre équipe est disponible pour répondre à vos questions

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