Conditions générales de vente applicables aux livres et produits culturels vendus par TTT Corp
TTT Corp
Yann Cavalier
W442019112
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre TTT Corp et ses clients pour la vente de livres et produits culturels via le site ttt-editions.fr.
Processus de commande intuitif et sécurisé
Vente sous réserve de disponibilité des stocks
Les commandes sont traitées dans l'ordre d'arrivée. En cas d'indisponibilité d'un article, le client sera informé dans les plus brefs délais.
Tous les paiements s'effectuent de manière sécurisée via la plateforme Stripe (cartes bancaires, Paypal, etc.)
Tous nos prix sont affichés toutes taxes comprises
Chiffre d'affaires annuel ≈ 1000€
Association à but non lucratif
Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais les commandes en cours sont honorées aux conditions du moment de la commande. Les frais de livraison sont calculés selon les tarifs des transporteurs pour l'Europe.
TTT Corp expédie ses produits en Europe selon les modalités définies par les transporteurs partenaires.
Conformément à la législation française, vous disposez d'un délai de 14 jours pour retourner vos achats.
⚖️ Clause importante
Les livres doivent être retournés dans leur état d'origine. Les frais de retour restent à la charge de l'acheteur sauf en cas de produit défectueux.
Tous les ouvrages édités par TTT Corp sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et d'auteur.
📚 Respect du droit d'auteur
L'achat d'un livre vous donne le droit de le lire et de le conserver, mais ne vous transfère aucun droit de propriété intellectuelle sur l'œuvre.
TTT Corp s'engage à fournir des produits conformes et de qualité dans le respect de son statut associatif.
Produits neufs et en parfait état
Support par email uniquement
Responsabilité limitée au statut associatif
TTT Corp respecte la réglementation européenne sur la protection des données personnelles.
Vos données personnelles (nom, adresse, email) sont collectées uniquement dans le cadre de la gestion de votre commande et ne sont jamais partagées avec des tiers.
Les présentes CGV sont soumises au droit français et au droit des associations.
En cas de litige, les tribunaux de Nantes seront seuls compétents.
Notre équipe est disponible pour répondre à vos questions
Association loi 1901 dédiée à l'édition et la diffusion culturelle. Plateforme éditoriale moderne pour les créateurs et collectifs artistiques.
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